Marque enregistrée - Marque en vigueur

IXCC CONCEPTIONIXCC
M. Jean Pascal LAVENTURE

Numéro de dépôt :
4204006
Date de dépôt :
18/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2025
IXCC CONCEPTIONIXCC de Jean Pascal LAVENTURE

Présentation de la marque IXCC CONCEPTIONIXCC

Déposée par voie électronique le 18 août 2015 par monsieur Jean Pascal LAVENTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IXCC CONCEPTIONIXCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Jean Pascal LAVENTURE domicilié(e) 12 Parc des courtillieres - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pascal LAVENTURE domicilié(e) 12 Parc des courtillieres - 93500 - PANTIN - France.

La marque IXCC CONCEPTIONIXCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IXCC CONCEPTIONIXCC arrivera à expiration en date du 18 août 2025.

Jean Pascal LAVENTURE a également déposé les autres marques suivantes : IX.I – IX.II – IX.III – IX.IV – IX.V CLASSIC COLLECTION , – CONCEPTION – IX.I-IX.II-LX.III-IX.IV-IX.V X.VIII-X.IX-X.X , Note : “ IX. III ” , C&C CONCEPTION WYF , C & C CONCEPTION WYF


M. Jean Pascal LAVENTURE - 12 Parc des courtillieres - 93500 - PANTIN - France


M. Jean Pascal LAVENTURE - 12 Parc des courtillieres - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; bonneterie.